L’équipe du 07/05/20 : « Basket amateur : le CNOSF donne raison à la FFBB »

Il y a près d’un mois, une trentaine de clubs français et quelques licenciés avaient déposé un recours auprès du comité national olympique et sportif français (CNOSF) afin de contester la décision de la Fédération française de basket-ball (FFBB) de mettre un terme aux saisons sans procéder aux accessions ni relégation.

Le CNOSF, qui n’a vocation qu’à rendre un avis, a toutefois validé la démarche fédérale, tout en incitant le collectif qui avait formulé le recours à respecter les décisions « eu égard aux circonstances exceptionnelles liées à la situation sanitaire actuelle, ni entachées d’une erreur de droit, ni d’une erreur manifeste d’appréciation. »

Vers la fin de la procédure

Muette sur le sujet depuis la formulation du recours, la FFBB s’est fendue d’un court communiqué afin de relayer la décision et de rappeler que le choix – étendu à toutes les ligues amateurs – d’une saison vierge (à l’exception d’un processus de ranking permettant que compenser dans certaines divisions en cas de clubs démissionnaires) était motivé par la volonté de « garantir une équité sur l’ensemble du territoire ».

« La FFBB a opté pour ce qu’ils qualifiaient eux-mêmes de saison blanche mais lors des communications, ils ont bien pris soin de préciser que ce n’est une saison blanche, nous a rappelé un représentant du collectif de clubs, qui regrette notamment que des divisions plus larges n’aient pas été envisagées et qui estime également que la notion de ranking renvoie à celle d’un classement. Les aspects financiers pourraient être très importants. » Il est toutefois peu probable que le collectif en question se tourne vers le tribunal arbitral du sport (TAS) compte tenu de l’avis des conciliateurs du CNOSF.